À propos de la TVA pour les clients résidant hors de l'Union Européenne

Les articles vendus par Amazon et expédiés à des adresses hors de l'Union Européenne seront soumis au régime de TVA prévu par la législation du pays de destination. Des frais d'import ou des droits de douane peuvent cependant être facturés pour ces livraisons suivant les lois de chaque pays.

Les frais d'import ou les droits de douanes sont perçus une fois que le colis atteint le pays de destination. Pour certaines destinations, Amazon.fr va estimer et collecter un acompte relatif aux Frais d'Import au moment du passage de la commande. Ces fonds seront ensuite utilisés par le transporteur désigné ou par un autre intervenant pour payer les Frais d'Import en votre nom (ou celui du destinataire de la commande) aux autorités compétentes du pays de livraison. L'acompte relatif aux Frais d'Import apparaîtra sur le récapitulatif de la commande sur la page de validation de la commande.

Si un acompte relatif aux Frais d'Import n'apparaît pas sur la page récapitulative de la commande, il se peut que le destinataire doive s'acquitter de frais supplémentaires dus aux taxes de douanes ou d'importation. Nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et nous ne pouvons pas en prévoir le montant. Les politiques douanières variant selon les pays, vous devrez peut-être contacter votre bureau de douane local pour obtenir plus d'informations.

Veuillez consulter la pageÀ propos d'Amazon Global pour plus d’informations.

Remarque:

Les commandes passées sur Amazon et vendues par Amazon EU Sarl ou Amazon Export Sales, LLC (Amazon US), et expédiées aux États-Unis peuvent être soumises à des taxes de vente supplémentaires au niveau de l'État et au niveau local. Les commandes passées sur Amazon et vendues par les vendeurs tiers et expédiées aux États-Unis vers des États dotés d'une législation concernant les opérateurs de places de marché ("Marketplace Facilitator") peuvent être soumises à des taxes d'État et locales supplémentaires. Pour plus d'informations sur les exigences fiscales américaines en vigueur, consultez les pages d'aide suivantes sur Amazon.com. Veuillez noter que ces informations peuvent ne pas être disponibles dans votre langue locale ou préférée.

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